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Mentions légales

Par Nicolas Tanner

ARTICLE 1 – Identité

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Exploitant du site Internet: Genius Entertainment
Forme juridique: Entreprise immatriculée au RCS de Troyes (sous le numéro 879 736 700)
Adresse: 22 rue de Champagne, 10120 Saint-Germain
SIRET: 879736700 00011
Directeur de publication: Nicolas Tanner (n.tanner@austade.fr)
Hébergeur: PLANETHOSTER inc., lequel est situé au 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada – www.planethoster.com – +33(0)1 76 60 41 43

INPI : « Au Stade » est une marque déposée à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), sous le numéro 4305159. Tous droits réservés.

ARTICLE 2 – Visée

Ces Mentions légales (ci-après “Mentions légales”), entrées en application le 1er février 2019, ont pour but de caractériser et de contractualiser les relations liant le présent site internet, ci-après « Au Stade », avec le visiteur dudit site internet, ci-après « l’Utilisateur ».

ARTICLE 3 – Utilisation du site internet

L’utilisation d’Au Stade implique l’acceptation pleine et entière des Mentions légales. Elles peuvent être modifiées et actualisées régulièrement par Au Stade. L’Utilisateur est ainsi prié de les consulter régulièrement de manière à se tenir informer des tenants et aboutissants de sa visite sur le site www.austade.fr.

ARTICLE 4 – Services

Le présent site internet a pour objet de fournir à l’Utilisateur des articles informationnels, centrés sur l’actualité sportive, plus précisément l’actualité de quatre différents sports: le football, le tennis, le basket et le cyclisme. Les informations présentées, rédigées et relayées sur Au Stade ne lui sont pas opposables.

En ce sens, l’Utilisateur ne pourra tenir responsable Au Stade de tout litige éditorial, comme une omission dans un article, une information erronée ou encore une faute de traduction. Les contenus à caractère informationnel relayés sur Au Stade sont susceptibles d’évoluer au prisme du temps, dès lors proposés à l’Utilisateur sous réserve de modifications, de fond et de forme, ultérieurement à leur mise en ligne.

ARTICLE 5 – Technologies

Au Stade s’efforce de maintenir l’ensemble de ses services informatiques et digitaux au niveau des dernières technologies en vigueur. Le présent site internet utilise dès lors, entre autres, la technologie Javascript. Ainsi, par les présentes Mentions légales, l’Utilisateur s’engage à se rendre sur Au Stade à la faveur d’appareils adaptés – mobiles, tablettes et ordinateurs récents. Il ne pourra pas, dès lors, tenir Au Stade responsable de dommages directs (techniques, matériels etc.) et indirects (perte de marché, perte d’une chances etc.) qui auraient été causés, selon lui, par une utilisation du site www.austade.fr.

ARTICLE 6 – Propriété intellectuelle

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Le nom « Au Stade » est une marque déposée à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), propriété de M.Nicolas Tanner, représentant de la société Genius Entertainement, sous le numéro 4305159.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de M.Nicolas Tanner, directeur de publication d’Au Stade et représentant de la société Genius Entertainment.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Au Stade ne demeure pas déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) car il ne recueille pas d’informations personnelles.

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ARTICLE 10 – Droit applicable et attribution de juridiction.

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